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Conditions de vente Les Rebelles
Mise à jour le 28 Janvier 2015


Les Rebelles est un site de vente en ligne de lingerie, mode et accéssoires. En validant votre commande, vous acceptez les conditions générales de ventes conclues entre, l'entreprise Les Rebelles, et toutes personne physique, majeures, souhaitant faire un achat sur la boutique en ligne www.lesrebelles.fr

Toute commande validé sur le site LesRebelles.fr engage sans réserve le client aux présentes conditions générales de vente citées ci-dessous. Les Rebelles s'engage à respecté toutes les conditions du Code de la Consommation relative à la vente à distance, sont mentionnés ci-après les conditions et mentions du présent site.


Raison sociale : Eurl Les Rebelles
Statut juridique : Eurl
Pays : France
Code APE/NAF: 4791A
Numéro TVA : FR09792242000
CNIL : 1678657




1.Commande




Le client reconnait au moment de passer commande, des conditions de ventes sur cet écran et déclare les accepter sans réserve. Le client reconnait parfaitement avoir accepter les conditions générales. Nous disposons intégralement du stock en vente sur la boutique en ligne Les Rebelles.

Pour acheter, le client à la possibilité d'ouvrir un compte ou de passer commande en tant qu'inconnu puis remplir le formulaire de commande avec les champs obligatoire pour que sa commande soit prise en compte et traitées dans les plus bref délai.
Le client pourra, avant validation définitive, vérifier les informations, le montant, corriger d'éventuelles érreurs avant d'accepter celle-ci.

Au moment de la validation par le client, Les Rebelles accusera de réception celle-ci par un méssage électronique. Les Rebelles s'engage à honorer les commandes uniquement dans la limite des stocks disponible. La commande passera en définitive uniquement après l'envoi au client. Les Rebelles se donne droit de refuser toute commande ne rentrant pas dans les conditions générales de vente citées ou encore tout client étant en litige avec une commande précédente. Lorsque vous validez votre commande vous déclarez accepter les conditions générales de vente et Les Rebelles se donne droit de modifié sans préavis.



Légende des disponibilités



En stock


Les articles sont en stock et expédier sous 48 à 72h. Vous êtes livré sous 48h



Sur commande

Certains articles de la boutique Les Rebelles se font uniquement sur commande, en effet nous commandons directement chez le fabricant à réception de votre paiement. Sur celles-ci, le prix, les frais de ports ne changent pas. La livraison se fait sous 48h et la préparation plus longue, entre 7 jours à  10 jours en fonction des fabricants.

Vous serez informé sur chaque fiche produit la disponibilité des articles sur commande. Contactez-nous par mail, téléphone ou tchat en ligne pour toute question concernant votre commande. Nous vous répondrons sous 24H.



En réassort


Les arcticles en réassort sont soit en commande, ou soit en cours de fabrication. Les délais d'un article en réassort varient en fonction des fabricants. Cela peut aller de 3 à 5 jours ou 1 semaine maximum. Le prix, les frais de ports ne changent pas et vous êtes livré sous 48h.


Une question ? Contactez-nous par mail, téléphone ou tchat en ligne pour toute question concernant votre commande. Vous aurez une réponse dans un délai de 24h.

                                                                                                           




2.Les prix




Les prix mentionés sur Les Rebelles sont exprimés en TTC en euros hors frais de livraison. Conformément aux dispositions de l'arcticle L.121 19 du code de la consommation, le client recevra par email les détails de sa commande ainsi que les frais de livraison préalablement confirmé par Les Rebelles.

Les Rebelles n'est pas soumis à la TVA.




3.Les modalités de paiement




Le règlement des commandes s'effectuent:


-Par carte bancaire, Visa, Mastercard et CB. Vos données sont entièrement cryptées et sécurisées SSL bénéficiant d'un certificat de sécurité TEV. Nous utilisons la méthode 3D secure pour toutes les transactions et donc après avoir rentré vos coordonnées bancaire vous serez redirigé vers le site de votre banque et vous recevrez un code de confirmation.

-Par Paypal, la création d'un compte n'est pas obligatoire.




Contrôle anti-fraudes


Toutes les commandes validées sur la boutique en ligne sont minutieusement controlés par l'entreprise Les Rebelles. Ces contrôles sont mise en place afin de protégé l'entreprise Les Rebelles de toutes pratiques abusives opérées par les fraudeurs.

La tentative de fraude ou impayé entrainnera sans réserve un dépôt de plainte auprès des services de Police du Territoire de Belfort.

Via les commandes internet et contre la fraude, le controle en ligne sera gérer par les établissements et organismes compétents. Toutes les transactions en ligne entre Les Rebelles et le client sont entièrement cryptées et sécurisées.




4.Participation aux frais de port & emballage




Les Rebelles se charge en votre nom et pour votre compte la livraison de votre colis par l'intermédiaire de Dhl. Cette participation aux frais d'envoi est gratuite à partir de 59€ (le montant des frais de port se fait en fonction du poids de votre colis) par commande pour un envoi pour la France, la Corse et Monaco avec le transporteur DHL.

Les frais de port pour l'International et les DOM-TOM se font par La Poste en Colissimo Outre-Mer et Colissimo International suivi remis contre signature.

*Zone Outre-mer 1: Guadeloupe, Martinique, Guyanne, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy à partir de 8.50€

*Zone Outre-mer 2: Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises à partir de 12.30€

*Europe+Suisse à partir de 15.45€

*Europe de l'Est hors UE à partir de 18.90€

Les Rebelles ne sont pas tenu pour responsable des retards de colis.




5.Livraison

 

 


Le client peut se faire livrer à son domicile permanent en France métropolitaine (y compris la Corse), à Monaco, en Belgique, en Suisse, au Luxembourg, Pays-Bas, Europe, International et DOM TOM.

Vous pourez suivre chaque étape de l'acheminement de votre colis en temps réel jusqu'à réception de celle-ci sur www.colissimo.fret www.dhl.fr/fr/dhl_express/suivi_expedition.html

Les Rebelles livrera tout les articles commandés par Colissimo La Poste et DHL. Les délais que nous avons indiqués sont sous réserve de délai postal. Si, lors de la livraison, le client constate que l’aspect extérieur du colis n’est pas parfait, il devra procéder à son ouverture en présence du livreur afin de vérifier l’état de(s) article(s). En cas de dommages, le client les détaillera précisément sur le bon de livraison.

Le client doit s’assurer que les articles qui lui ont été livrés sont conformes à sa commande. Dans le cas où les articles livrés ne correspondraient pas à sa commande, le client devra en informer le service client Les Rebelles et retourner les articles en cause, les frais de retour étant à la charge du client. Le client dispose d’un délai de 14 jours suivant la réception de la commande pour nous retourner le(s) articles non conformes.



La discretion de votre colis


La discrétion est le mot d'ordre, votre colis ne comportera aucun signe particulier et nous n'affichons pas de pub sur nos emballages et ce sera de même si vous payez par carte bancaire sur la boutique en ligne  www.lesrebelles.fr




6.Rétractation




Vous disposer de 14 jours à compter de la reception de votre commande pour vous décider. En cas de non satisfaction, vous devez obligatoirement faire part au service client qui vous fournira l'adresse retour. Les articles doivent êtres en parfait état de revente, non portés, sous emballage, dans le cas contraire les articles ne seront ni repris ni échangé. (Voir Conditions)

Dès réception de votre retour, vous serez soit rembourser de l'intégralité des sommes versées sans frais. Le remboursement se fera dans les 14 jours à reception de votre retour dans nos locaux.

 




7.Retour

 

 


Dans le cadre du droit de rétraction prévu par l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le client pourra retourner les articles livrés dans les 14 jours suivant la date de livraison, dans leurs emballages d’origine, complets, en parfaits état. Les Rebelles accorde un délai de retour de 14 jours.

La guarantie satisfaction vous dispose de 14 jours pour nous retourner dès réception de votre commande les articles. Vous devez impérativement au préalable avoir créer un compte pour pouvoir effectuer et validé votre demande de retour de la commande en question via l'espace "Mon Compte" rubrique "Mes Retours". Toutes commandes retournées sans les étapes citées ci-dessous ne serront pas traitées et retourné au client. Nous faisons cela pour évité toute confusion et perte de colis, veillez à bien respecté la procédure. Les retours sont automatisé avec un numéro unique et donc les demandes de retours via email ne sont pas valables. Les demandes sont traitées sous 24h max.

Suite au non respect de certaines règles d'hygiène, les maillots de bain, string, culottes... ne sont NI REPRIS, NI ECHANGES. Par mesure d'hygiène nous n'acceptons plus les retours sur les catégories "Maillot de bain", "String, Shorty, Culotte".


Les articles incomplets, abimés, endommagés, articles emballés (emballage plastique manquant), portés, salis, impossible à la revente ne pourrons être ni repris ni échangés, ni remboursés.

Le client devra être en mesure de prouver le retour en cas de perte, ce qui implique que les articles devront être retournés par envoi recommandé (non obligatoire), les frais et risques du retour restant à la charge du client.

Le remboursement des articles retournés s’effectuera selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servie au paiement ou par chèque bancaire le cas échéant, sans pénalité. Ce remboursement sera effectué par Les Rebelles dans les 14 jours suivant la réception des articles retournés. Pour le retour, d'une commande complète, effectué durant les 14 jours, l'intégralité de la commande, frais de port inclus, vous sera remboursée.

Réception d’un colis abîmé
Le plus grand soin est apporté à la préparation de votre commande. Cependant, il peut arriver qu’un colis soit abîmé durant le transport. Si, lors de la livraison, vous constatez qu'il y a un défaut sur l'emballage, n'ouvrez qu'en présence du livreur afin de vérifier l’état de l’article. En cas de dommage de l’article, ne pas accepter le colis. Ce dernier nous sera ainsi retourné dans le cas contraire nous prendrons en charge les frais de retour du colis abimé.

Article défectueux ou non conforme à votre demande
Il est possible qu’une erreur intervienne dans votre commande. Vous disposez d’un délai de 14 jours suivant la réception de votre commande pour nous faire part de votre souhait de retour. Nous prendrons en charge les frais de retour de votre commande jusqu’à nos entrepôts.



8.Litiges

 

 


Les présentes conditions générales sont soumises au droit Français. Les Rebelles ne peuvent être tenu pour tout domage lié à une mauvaise utilisation ou fonctionnement d'un produit. En cas de litiges, avant toute action en justice, les parties conviennent en premier lieu pour trouver une solution à l'amiable en contactant le Service Client:

- contact@lesrebelles.fr du Lundi au Vendredi de 10h à 17h (prix d'un appel local)

Nous traitons toutes les réclamations avec une attention particulière à ceux qui prennent la peine d'exposer le problème en toute bonne foi.
En cas d'echec, seul compétent le Tribunal de Belfort pourra juger du litige.
Les clients hors de France doivent se remettre aux règles prévues dans les conventions internationales qui leurs sont applicables.



9.Service client




Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition:

par e-mail: contact@lesrebelles.fr
par telephone: 06 58 32 53 82 depuis la France et +33 6.58.32.53.82 depuis l'étranger.




10.Confidentialité et cookie

 

 

 


Conformément à la nouvelle législation en vigueur, nous vous informons dont les "cookies" sont utilisé par Les Rebelles. Nous respectons votre vie privée en vertu de la loi sur la protection et confidentialité des données personnelles.


Les cookies se sont des fichiers de données receuillis par votre navigateur et stocké sur votre ordinateur, portable, tablette et autre lors de vos navigation sur internet. En aucun cas nous nous receuillons des informations permettant l'identification d'un utilisateur (ex: informations bancaires, adresses..). Les informations codées receuillies permettent d'améliorer votre navigation sur le site, comme de conserver votre panier pour votre prochaine visite, de corrigé les éventuelles érreurs a chaque connection d'un utilisateur... .
C'est pour cela nous vous conseillons d'accepter tous nos cookies afin de facilité vos achats en ligne. Vous pourrez à tout momment modifié cela dans l'aide ou l'option de chaque navigateur. Certains navigateur acceptent automatiquement les cookies. Si vous désactivez les cookies, vous ne pourrez plus acheté en ligne, les fonctionnalités seront limitées, mais vous pourrez toujours navigué sur le site.


Nos cookies ne stockent pas d'informations personnelles, le nom, adresses, informations bancaires. Ils stockent juste la manière dont l'utilisateur navigue sur le site.




11.Collecte et utilisation des données clients

 

 


Les donnés que vous fournissez à Les Rebelles sont strictement confidentiel, Les Rebelles ne divulgura ou transfera en aucun cas vos informations à des tiers, partenaires commerciaux. Les informations fourni pour l'inscription à la newsletter sont uniquement utilisé pour la relation entre Les Rebelles et le client, envoi nouveautés, offres spéciales en cours sur la boutique en ligne Les Rebelles, soldes ou promotions en cours.



12.Désinscription et suppression des données

 

 


En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de supression des données qui le concernent qu'il peut excercer auprès de Les Rebelles.
lesrebelles.fr s'engage à ne diffuser en aucun cas vos informations à un tiers ou un quelconque organisme commercial. Le membre peut accéder à tout moment aux informations le concernant et procéder aux modifications qu'il estime nécessaires à partir de l'espace "mon compte" du site ou nous contacter via le formulaire de contact.




13.Mineurs




Pour rappel, les mineurs ne peuvent contracter. La collecte des donnés ne peuvent se faire sans l'accord et information de l'autorité parentale. Dans le cas ou un mineur souhaite effectuer une commande en ligne, celle-ci doit se faire au noms du responsable légal avec son accord.




14.Propriété intéllectuelle



Les Rebelles est une marque protégée sous le numéro 4003567 à l'Institut National de la Propriété Industrielle INPI   
Toute reproduction ou utilisation de la marque sera systématiquement poursuivi auprès des tribunaux compétents.

En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, ce site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la    sous le numéro 1678658.
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